Le pôle métropolitain est en France un syndicat mixte regroupant des intercommunalités à fiscalité propre créé par l`article 20 de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, et destiné à favoriser la coopération entre grandes agglomérations proches, situ?...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Pôle_métropolitain
Pôle métropolitain (Auvergne-Rhône-Alpes) - Le Pôle métropolitain est une structure intercommunale, crée le , qui rassemble les métropoles de Lyon et de Saint-Étienne, les communautés d`agglomérations de Vienne-Condrieu, Porte de l`Isère et Villefranche-Beaujolais-Saône ainsi que ...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Pôle_métropolitain_(Auvergne-Rhône-Alpes)
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
